Mentions légales
En conformité avec la réglementation en vigueur, veuillez trouver ci-dessous les informations légales relatives à notre établissement. Ces informations peuvent varier en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour vous aider à comprendre et à rédiger vos mentions légales.
La Dame de Coeur
Raison sociale : La Dame de Coeur
Adresse du siège social : [Adresse du siège social de l’établissement]
Dirigeants de l’entreprise : [Noms des dirigeants de l’établissement]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Fax : [Numéro de fax]
E-mail : [Adresse e-mail de l'établissement]
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Numéro d’enregistrement]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme juridique de l’entreprise : [Forme juridique de l’établissement]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Autorité de contrôle : [Coordonnées de l’autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]
Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles : [Mentions relatives à l’utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l’utilisation de cookies : [Mentions relatives à l’utilisation de cookies]
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL). Vous pouvez accéder à cette plateforme en suivant le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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